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Validation de la Charte d'utilisation de SENACS

CHARTE D’UTILISATION DE SENACS

1. Cadre général

1.1. Définition

La présente charte définit les règles d’usage qui s’imposent à tout utilisateur des données et outils issus de la base SENACS.

1.2. Temporalité

Cette charte donne des points de repères utilisables dans les différentes phases d’un cycle SENACS : saisies des données, contrôle de cohérence, analyses et publications/communication.

1.3. Acteurs concernés

Chaque territoire mandate des correspondants SENACS reconnus par le réseau des Caf et le mouvement fédéral des centres sociaux. Ces correspondants SENACS sont habilités par leurs institutions respectives pour effectuer le suivi des saisies et la construction des analyses : seuls ces correspondants reçoivent les « identifiants administrateur » permettant l’accès aux données et aux outils disponibles sur le site www.senacs.fr, selon les éléments décrits dans le Guide d’Utilisation de la base senacs.fr. Ces identifiants ne doivent pas être partagés, si d’autres personnes que les référents ont besoin d’un accès en consultation, il est possible au cas par cas d’en faire la demande au comité technique national.

2. Une collecte loyale des données

2.1. Honnêteté de la saisie des données

La saisie des données est effectuée par les centres sociaux (CSX) et les espaces de vie sociale (EVS) sur la base de la transparence et de l’honnêteté : les structures AVS répondent au questionnaire en fonction de leur compréhension et de leur interprétation des questions, qui sont explicitées dans le Guide d’Utilisation.

Si un problème de compréhension demeure, les structures peuvent en faire part à leur Caf ou à leur représentation fédérale locale¹ qui alertera le Comité Technique National.

2.2. Transparence de la saisie des données

Au moment du contrôle de cohérence, le(s) correspondant(s) SENACS peut interpeller au cas par cas les structures de son territoire si des données lui paraissent diverger de la réalité : les données reposant sur du déclaratif, l’objectif est de s’accorder de façon transparente pour éviter tout biais dans l’analyse globale.

Dans le cas où la Caf ou bien la représentation fédérale locale des centres sociaux saisit une partie des données pour le centre social, celui-ci a le droit de regard et peut questionner ses interlocuteurs en cas de divergence.

2.3. Anonymat et objectif de neutralité

Afin d’en garantir la neutralité, le traitement des réponses des centres sociaux est réalisée de manière anonyme, globale et agrégée à l’échelle du département, de la région et du territoire national.

Chaque structure peut avoir accès aux tableaux automatisés issus des données s’il en exprime la demande auprès du correspondant Caf ou représentant fédéral départemental.

3. Une analyse co-construite à partir des données

3.1. Finalités de la base SENACS

L’utilisation des données issues de la base SENACS permet de nourrir des analyses et des enquêtes à différents niveaux.
La méthodologie d’exploitation des données doit permettre de toujours conserver les principes d’anonymat évoqués en 2.3.
Les finalités de SENACS sont les suivantes :

Une utilisation des données à différentes échelles

La base SENACS se construit à partir de grands ensembles régionaux.
L’outil est conçu pour « donner à voir » ce qu’est un centre social et pour le situer dans un ensemble territorial et partenarial plus vaste.
Les données peuvent donc également servir à des analyses départementales et infra-départementales en fonction des besoins et des objectifs stratégiques poursuivis localement.

Une exploitation thématique des données

Les données issues de la base senacs.fr permettent de réaliser des analyses plus approfondies et thématiques, au-delà de la réalisation de la plaquette de communication annuelle.

3.2. Des membres du Comité de Pilotage

Chaque territoire se constitue en Comité de Pilotage pour effectuer des analyses partagées à partir des données SENACS.
A minima, les membres du Comité de Pilotage d’un département sont les suivants : une personne issue de la Caf et une personne issue de la représentation locale des centres sociaux reconnue par le mouvement fédéral.
A l’échelle d’une région, chaque département mandate une double représentation Caf et Centres Sociaux.
Les membres du Comité de Pilotage désignent collégialement une personne en charge de la préparation des documents de travail (tableaux de réponses agrégés par question) : seule cette personne a accès à l’ensemble des données pour préparer les bases et l’animation de la phase d’analyse.
Chaque territoire est libre d’associer ou non des centres sociaux et d’autres partenaires aux rencontres du Comité de Pilotage, mais sans leur donner l’accès aux données brutes de la base SENACS.

3.3. Des engagements du Comité de Pilotage

Les membres du Comité de Pilotage s’engagent à co-construire des analyses territoriales partagées entre le réseau des Caf et des représentations locales des centres sociaux reconnues par le mouvement fédéral: ces analyses, portant sur des tendances, sont réalisées avec intégrité et rigueur méthodologique, en lien avec la démarche nationale.

4. La communication des données

4.1 Citer la source des données

Pour toute utilisation des données SENACS, il convient de citer la source (logo, lien vers site SENACS…)

4.2 Une plaquette de communication :

Les plaquettes locales SENACS suivent une trame commune en lien avec la démarche nationale et font l’objet de validation préalable par les membres du Comité de Pilotage.

4.3 Une identité nationale de SENACS

Les livrables de communication SENACS (plaquettes ou autres supports issus de la boite à outil) suivent une trame commune en lien avec la démarche nationale et font l’objet de validation. Chaque référent s’engage à respecter ou faire respecter le cadre graphique national en cas d’utilisation par des tiers associés (chargés de communication, prestataire graphistes…). Le respect de la charte graphique contribue à garantir la légitimité et la qualité du projet SENACS.

1 NB : Lorsqu’on parle de représentation fédérale locale, il s’agit de la représentation des centres sociaux reconnue par le mouvement fédéral national des centres sociaux, quelle que soit sa forme juridique (fédération, union, association, collectif…)

J'ai lu et j'accepte la charte d'utilisation de Senacs

Liste des centres sociaux
Liste des espaces de vie sociale
Cartographie des structures

Liste des espaces de vie sociale

Nom	Ville
EVS ANNIE FLAMENT	62300Lens
EVS HELMOUTH	43380Chilhac
EVS DE STE FLORINE	43250Sainte-Florine
SOLIDARITAT - EPICERIE VAGABONDE	04400Barcelonnette
EVS LA RUELLE	19230Ségur-le-Château
EVS ASSOCIATION ILEP	60000Beauvais
ASSOCIATION VOISINLIEU POUR TOUS	60000Beauvais
ASSOCIATION ROSALIE	60000Beauvais
ASSOCIATION RICOCHET - LE TCHO CAFE	60000Beauvais
EVS DE BAILLEUL SUR THERAIN	60041Bailleul-sur-Thérain
ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE REMY	60190Remy
ASSOCIATION LA PARENTELE	60230Chambly
EVS MAISON DE QUARTIER DU VAL D'ARGENT NORD	95100Argenteuil
EVS FOYER RURAL DE VETHEUIL	95510Vétheuil
REMONDE	77130Montereau-Fault-Yonne
LE MAGAZIN	07700Bourg-Saint-Andéol
EVS WEMA WATROU	97660Dembeni
EVS HIPPOCAMPE 976	97630Acoua

Informations sur la structure

EVS ANNIE FLAMENT

Fiche identité

Adresse

EVS ANNIE FLAMENT
67 RUE A. LEFEBVRE
62300 Lens

Adresse mail contact : aanane@mairie-lens.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 06/05/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS HELMOUTH

Fiche identité

Adresse

EVS HELMOUTH
10 PLACE LACHAUD
43380 Chilhac

Adresse mail contact : contact@helmouth.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 06/05/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS DE STE FLORINE

Fiche identité

Adresse

EVS DE STE FLORINE
PLACE FRANCOIS MITTERRAND
43250 Sainte-Florine

Adresse mail contact : dgs@sainte-florine.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 06/05/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

SOLIDARITAT - EPICERIE VAGABONDE

Fiche identité

Adresse

SOLIDARITAT - EPICERIE VAGABONDE
17 BOULEVARD DE L'ADROIT
04400 Barcelonnette

Adresse mail contact : coordination@solidaritatubaye.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 06/05/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS LA RUELLE

Fiche identité

Adresse

EVS LA RUELLE
3 AVENUE DU CHÂTEAU
19230 Ségur-le-Château

Adresse mail contact : info@laruelle-segur.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 06/05/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS ASSOCIATION ILEP

Fiche identité

Adresse

EVS ASSOCIATION ILEP
39 RUE DU PRE MARTINET
60000 Beauvais

Adresse mail contact : siege@ilep-picardie.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 06/05/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

ASSOCIATION VOISINLIEU POUR TOUS

Fiche identité

Adresse

ASSOCIATION VOISINLIEU POUR TOUS
RUE DE LA LONGUE HAIE
60000 Beauvais

Adresse mail contact : k.voisinlieupourtous@free.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 06/05/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

ASSOCIATION ROSALIE

Fiche identité

Adresse

ASSOCIATION ROSALIE
55 RUE LEONIDAS GOURDAIN
60000 Beauvais

Adresse mail contact : catherineeverhard@gmail.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 06/05/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

ASSOCIATION RICOCHET - LE TCHO CAFE

Fiche identité

Adresse

ASSOCIATION RICOCHET - LE TCHO CAFE
10 RUE DE BUZENVAL
60000 Beauvais

Adresse mail contact : contact@tcho-cafe.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 06/05/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS DE BAILLEUL SUR THERAIN

Fiche identité

Adresse

EVS DE BAILLEUL SUR THERAIN
PLACE MAURICE SEGONDS
60041 Bailleul-sur-Thérain

Adresse mail contact : aureliec@bailleulsurtherain.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 06/05/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE REMY

Fiche identité

Adresse

ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE REMY
1 RUE DU JEU D'ARC
60190 Remy

Adresse mail contact : afr.remy@neuf.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 06/05/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

ASSOCIATION LA PARENTELE

Fiche identité

Adresse

ASSOCIATION LA PARENTELE
96 RUE CONTI
60230 Chambly

Adresse mail contact : laparentele60@gmail.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 06/05/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS MAISON DE QUARTIER DU VAL D'ARGENT NORD

Fiche identité

Adresse

EVS MAISON DE QUARTIER DU VAL D'ARGENT NORD
3 PLACE DE LA COMMUNE DE PARIS
95100 Argenteuil

Adresse mail contact : sophia.bouchniba@ville-argenteuil.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 06/05/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS FOYER RURAL DE VETHEUIL

Fiche identité

Adresse

EVS FOYER RURAL DE VETHEUIL
PLACE JEAN MOULIN
95510 Vétheuil

Adresse mail contact : foyer-rural-vetheuil@orange.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 06/05/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

REMONDE

Fiche identité

Adresse

REMONDE
1 RUE DES PRES SAINT-MARTIN
77130 Montereau-Fault-Yonne

Adresse mail contact : contact@re-monde.org
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 06/05/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

LE MAGAZIN

Fiche identité

Adresse

LE MAGAZIN
5 PLACE FREDERIQUE MISTRAL
07700 Bourg-Saint-Andéol

Adresse mail contact : bourginitiatives@gmail.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 06/05/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS WEMA WATROU

Fiche identité

Adresse

EVS WEMA WATROU
19 RUE MARECHAL
97660 Dembeni

Adresse mail contact : direction.wemawatrou@gmail.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 06/05/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS HIPPOCAMPE 976

Fiche identité

Adresse

EVS HIPPOCAMPE 976
RUE BOIRA SOILIHI
97630 Acoua

Adresse mail contact : direction@hippocampe976.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 06/05/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non